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Conditions Générales d'Utilisation du programme de fidélité Simone Pérèle

Les présentes conditions générales prévoient les modalités d’adhésion et de fonctionnement du programme de fidélité applicables entre la Société SIMONE PÉRÈLE et toute personne physique souhaitant adhérer au programme de fidélité et remplissant les conditions d’inscription telles que définies aux présentes.
L’inscription et la participation au Programme de fidélité sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après « CGU ».


Article 1 - Définitions

Les termes commençant par une majuscule auront, dans les présentes conditions, la définition suivante, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :

- « Membre » désigne toute personne adhérant au Programme.
- « Boutique(s) » désigne une (des) boutique(s) à l’enseigne « SIMONE PÉRÈLE », ci-après le « Réseau ou le Réseau SIMONE PÉRÈLE » en France métropolitaine. La liste des Boutiques à la date de mise à jour des présentes conditions générales figure en bas des présentes conditions et pourra évoluer à l’avenir.
- « Site(s) » : désigne le(s) sites internet de la marque Simone Pérèle : https://www.simone-perele.com/fr-fr/
- « Programme » désigne le programme de fidélité objet des présentes conditions.
- « Société SIMONE PÉRÈLE RETAIL » désigne la société par actions simplifiée « SIMONE PÉRÈLE », au capital de 2 774 548 euros, dont le siège social est situé 62 rue d’Alsace 92110 Clichy ayant pour numéro unique d’identification 339 655 409 R.C.S. Nanterre.
- « Territoire » désigne la France Métropolitaine y compris la Corse.

Article 2 - Membres

Le Programme est ouvert exclusivement aux personnes physiques majeures ou mineures émancipées agissant en qualité de consommateur.
Toute personne remplissant ces conditions peut solliciter son inscription au Programme, qu’elle ait, ou non, réalisé un achat auprès de la Société SIMONE PÉRÈLE ou de tout membre du réseau « SIMONE PÉRÈLE ».


Article 3 - Modalités d’adhésion au Programme

L’adhésion au Programme est gratuite. L’adhésion du Membre au Programme peut être réalisée en Boutique ou en ligne sur l(e)s Sites.

Pour s’inscrire en Ligne, le Membre doit au préalable créer un compte personnel en se rendant sur le Site. Puis cliquer sur Mon compte > Créer un compte.

Pour s’inscrire en boutique, le Membre doit se rendre dans l’une des boutiques à l’enseigne Simone Pérèle - dont la liste figure en Annexe - et se présenter à l’hôtesse d’accueil ou en caisse pour s’inscrire au Programme.
L’adhésion au Programme sera réalisée si les renseignements obligatoires à la création de la carte de fidélité sont communiqués en Boutique ou sur le(s) Site(s) au moment de l’inscription et si ces renseignements sont exacts.

Les renseignements obligatoires pour l’adhésion au Programme sont les suivantes : civilité, nom, prénom et adresse électronique du Membre. La fourniture de ces données personnelles est nécessaire pour l’inscription et la gestion de votre adhésion au Programme. Toute autre information sera considérée comme facultative.

Le Membre s’engage à communiquer à la Société SIMONE PÉRÈLE uniquement ses coordonnées et il en garantit l’exactitude. Il s’engage à communiquer immédiatement à la Société SIMONE PÉRÈLE toute modification de ses coordonnées et de ses données personnelles.


Article 4 - Utilisation de la carte de fidélité

Votre adhésion au programme de fidélité est confirmée par la réception d’un e-mail qui vous a été envoyé après votre adhésion.
La carte de fidélité est créée sous une forme dématérialisée et votre numéro d’adhésion est consultable sur votre compte client.

Elle est strictement personnelle et individuelle et ne peut en aucun cas être cédée, vendue à quiconque ou utilisée à d’autres fins que l’utilisation du Programme.
Le cumul des points peut être réalisé dans l’ensemble des Boutiques situées sur le Territoire ou sur le(s) Site(s) toute l’année y compris pendant les soldes et les offres promotionnelles.
Le Membre du programme est informé(e) que le Programme n’est pas applicable dans les autres points de vente, notamment dans les magasins multimarques et dans les corners (ex : Grands Magasins) et sur les sites e-commerce des sociétés tierces à la société SIMONE PÉRÈLE.
La carte de fidélité est active dès sa première utilisation.

Article 5 - Cumul des points et statuts

5.1 Fonctionnement des Statuts :
Le Programme de fidélité comporte trois statuts (ci-après les « Statuts »).
Les statuts sont définis en fonction du montant des achats effectués par le Membre sur une période de 12 mois.
- Le Statut SILVER est octroyé de 0 à 199€ dépensés (tels que définis au point « 5.2 Fonctionnement du cumul des points ») sur une période de douze mois.

- Le Statut GOLD est octroyé de 200€ à 399€ dépensés (tels que définis au point « 5.2 Fonctionnement du cumul des points ») sur une période de douze mois.

- Le Statut BLACK est octroyé en cas de cumul d’au moins 400€ dépensés sur une période de douze mois.
A chaque date anniversaire de l’adhésion, le Statut du Membre est recalculé en fonction du montant dépensé au cours des 12 derniers mois.

De fait, si le nombre d'euros dépensés au cours des 12 derniers mois est suffisant au regard de son Statut, alors, le Membre conserve son Statut. Dans le cas contraire, le Statut évoluera vers un Statut inférieur ou supérieur.
Le Membre du programme peut également changer de Statut au cours de la période de 12 mois précitée, si le montant dépensé en cours de période lui donne accès à un Statut supérieur. Dans ce cas, le changement de Statut sera effectué à compter du dépassement du montant dépensé du Statut supérieur concerné.

Exemple :
Un Membre bénéficiant du statut Silver pourra bénéficier du Statut Gold en cours de période s’il cumule un montant d'achat dépensé de 200€ (soit un montant d’achat de 200 euros) au cours de la période, le Statut Gold étant applicable à compter de l’atteinte du palier de 200 points de fidélité standards.

A l’ouverture de la carte de fidélité, le Membre bénéficiera du Statut Silver, sauf si la carte de fidélité est créée au moment d’un achat dont le montant dépensé lui permet de bénéficier directement d’un Statut supérieur.

5.2 Fonctionnement du cumul des points :
Le Programme permet au Membre de cumuler des points sur une période de douze mois.
Le cumul des points s’effectue uniquement si le Membre mentionne lors de son achat qu’il/elle est membre du Programme, le cumul des points ne peut pas être effectué postérieurement à l’achat.
Les points acquis par le Membre lors de l’achat de produit(s) sont actualisés sur son compte personnel le lendemain de l’achat en Ligne ou en Boutiques.

Le Membre peut cumuler différents types de points fidélité :
- Les points « fidélité » standards, liés aux achats effectués en boutiques ou sur le(s) Site(s).
Le Membre cumulera 1 point fidélité par euro d’achat.
- Points « bonus » : ces points sont offerts au Membre au jour de l’adhésion au Programme, puis à chaque achat effectué en boutique ou sur le(s) Site(s), chaque année à la date anniversaire d’adhésion au Programme, ainsi qu’en cas de changement de statut vers un statut supérieur ou lors d’une opération de parrainage.
- Les points « bonus » ne rentrent pas en compte dans le calcul du statut octroyé au Membre. Seuls les points « fidélité » standards accumulés lors des achats en Boutiques ou sur les Sites définissent le statut du Membre.
- La durée de validité des points acquis est de douze mois à compter de leur acquisition par le Membre. Au-delà de cette période, les points cumulés seront automatiquement remis à zéro.

Exemple de cumul et de durée de validité des Points :
Si le Membre du programme effectue un achat le 1er février de l’année N, d’un montant de 190 euros, alors le Membre accède au Statut Silver (les statuts sont détaillés au point 5.1 ci-dessus) :
Le Membre du programme cumule donc 190 points liés à cet achat.
Le Membre bénéficie en sus de ces points de « fidélité » standards, des points bonus liés à l’accès au statut Silver : 30 points « bonus ».
Enfin, le Membre bénéficie de 5 autres points « bonus » pour le remercier de son achat en Boutiques ou sur l(e)s Site(s).
Ainsi le Membre cumule au total : 225 points (soient 190 points « fidélité », 30 points « bonus » car il/elle accède au Statut Silver et 5 points « bonus » pour la/le remercier de son achat). Ces points sont valables pendant 12 mois, soit jusqu’au 31 janvier de l’année N+1.
Si ces points ne sont pas utilisés le 31 janvier de l’année N+1 alors, le solde de points est remis à zéro à compter du 1er février de l’année N+1.

Le cumul des points s’effectue sur l’ensemble des produits achetés au sein des Boutiques ou sur l(e)s Sit(e)S du réseau « Simone Pérèle » toute l’année y compris pendant les soldes et les offres promotionnelles.
Pendant leur durée de validité, les points cumulés peuvent être utilisés par le Membre pour bénéficier d’avantages proposés par la Société SIMONE PÉRÈLE dans les conditions visées à l’Article 4 « Utilisation de la carte de fidélité ».

Le Membre du programme peut à tout moment consulter son nombre de points en ligne sur son compte personnel sur l(e)s Site(s) sous la rubrique « Mon programme de fidélité » ou en Boutique auprès d’un(e) conseiller(ère) de vente.


5.3 Présentation des avantages et de leur utilisation :

Présentation des avantages :
Les avantages octroyés au Membre du programme varient en fonction de son Statut.
Les avantages liés à chaque Statut sont variables et les avantages octroyés sont disponibles sur un support papier en Boutiques ou sur l(e)s Sites sous la rubrique Mon programme de fidélité.
Ces avantages sont susceptibles d’évoluer, la Société SIMONE PÉRÈLE se réserve le droit de modifier ces avantages sans préavis.
Ces avantages ne sont pas compensables ni modifiables, ni remboursables (pas de possibilité de rembourser les points en monnaie).

5.4 Utilisation des avantages fidélité :
Le Membre peut bénéficier des avantages acquis dans le cadre du Programme uniquement si elle/ il mentionne à la conseillère de vente lors de son achat qu’il fait partie du Programme. A défaut, les avantages ne seront pas utilisables et ne pourront être réattribués a posteriori.

Les avantages sont nominatifs et ne peuvent être utilisés que par le Membre titulaire de la carte de fidélité.
Les avantages ne sont pas cumulables. Ils ne sont pas échangeables ni remboursables, sous quelque forme que ce soit.

Les avantages liés au programme de fidélité ne sont pas utilisables entre elles, y compris l’avantage lié à l’anniversaire du Membre.
Pendant les soldes et offres promotionnelles en cours, le Membre du programme ne pourra pas utiliser ses points de fidélité sur les produits remisés ni profiter des autres avantages éventuellement acquis. Par exception le bon de réduction qui pourrait être offert au Membre à l’occasion de son anniversaire, est cumulable avec les soldes et offres promotionnelles type ventes privées, avant-première.

Article 6 - Adhésion à la newsletter du Programme de fidélité


Tout(e) Membre du programme de fidélité peut décider de s’inscrire à la newsletter en Boutiques ou sur le(s) Site(s) pour être informé(e) de l’actualité du Programme de fidélité et de ses avantages et la recevoir par email et/ou par SMS.

Article 7 - Données personnelles


Conformément au Règlement européen (UE) 2016/679 en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles, le Membre dispose d’un droit d’accès aux données le/la concernant ou de demander leur effacement.
Le Membre dispose également d'un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de ses données (cf: www.cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits). Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de ses données, le Membre peut contacter la Société SIMONE PÉRÈLE à l’adresse suivante : privacy@simone-perele.com ou par courrier : en envoyant une photocopie de sa pièce d’identité à l’adresse Simone Pérèle Retail SAS, à l’attention du service fidélité au 62,rue d’Alsace – 92582 Clichy la Garenne cedex.
Le Membre dispose enfin du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
Le Membre a également la possibilité d’utiliser le lien de désinscription intégré dans les emails ou dans chaque SMS pour se désinscrire des e-newsletters.

Article 8 - Durée

L’adhésion du Membre au Programme est effectuée à durée indéterminée.
Le Membre peut résilier à tout moment son adhésion au Programme en se rendant sur la rubrique « Contact » sur l(e)s Sites et formuler sa demande de résiliation ou envoyer un email à l’adresse mysimone@simone-perele.fr.
Pour l’application du présent article, l’adresse email du Membre est la dernière adresse email communiquée par ce/cette dernier(e) à SIMONE PÉRÈLE dans le cadre du Programme.
La désinscription sera effectuée immédiatement ou, au plus tard, dans un délai de 15 jours ouvré suivant la demande du Membre.
La résiliation au Programme entraînera la perte définitive des points cumulés sans indemnité pour le Membre.
La Société SIMONE PÉRÈLE se réserve la possibilité de résilier de plein droit avec effet immédiat l’adhésion d’un Membre notamment en cas de :
- manquement aux présentes conditions.
- utilisation abusive ou frauduleuse du Programme, des avantages proposés par le Programme.
- comportement préjudiciable à l’image de marque de la Société SIMONE PÉRÈLE et/ou des marques « SIMONE PÉRÈLE ».
- falsification des informations transmises par le Membre ou par un tiers agissant pour le compte du Membre.
- incident de paiement non régularisé dans un délai d’un mois à compter de la relance de la société SIMONE PÉRÈLE.
- nombre anormalement élevé de transactions sur une même journée d’achats et/ou en plusieurs jours.
- décès du Membre.
Cette résiliation à l’initiative de SIMONE PÉRÈLE aura pour effet la perte ferme et définitive des Points cumulés et des avantages éventuellement acquis, sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée par le Membre.

Article 9 - Evolution – fin du Programme


La Société SIMONE PÉRÈLE se réserve le droit, à tout moment, de remplacer, de modifier ou de mettre fin au Programme de fidélité.
Dans l’hypothèse où le Programme de fidélité serait modifié de façon substantielle c’est-à-dire impactant les règles de calcul des points et des avantages, SIMONE PÉRÈLE informera le Membre de son évolution par le moyen le plus adéquat (affichage en boutiques, sur le()s Sites, email, sms..) dans un délai minimum d’un mois précédant la mise en vigueur de la modification.
En cas d’arrêt du Programme, les Membres pourront utiliser leurs avantages acquis dans la limite de leur date de validité et dans un délai maximum de six (6) mois à compter de la fin du Programme sur l(e)s Sites ou en Boutiques.

Article 10 - Responsabilité


La société SIMONE PÉRÈLE fournit ses meilleurs efforts afin d’assurer le bon fonctionnement du Programme. Néanmoins, elle ne pourra pas être tenue responsable de toutes les conséquences directes ou indirectes, des éventuels dysfonctionnements ou anomalies du Programme.

Article 11 - Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises exclusivement au droit français.
En cas de litige entre le Membre du programme de fidélité et la Société SIMONE PÉRÈLE en lien avec le Programme, outre le recours aux juridictions compétentes, le Membre peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dès lors qu'un tel litige n'a pas pu être réglé dans le cadre d'une réclamation préalable directement introduite auprès de la Société SIMONE PÉRÈLE.

Le Membre du programme peut également saisir le médiateur de la consommation dont la Société SIMONE PÉRÈLE est adhérant :
Centre Medycis : contact@medicys.fr.
Dans l’hypothèse où le litige résulterait d’un achat en ligne national ou transfrontière, le Membre peut également avoir accès à la plateforme de résolution des litiges mise en place par la Commission Européenne pour les litiges de consommation issus d'un achat en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Article 12 - Contact
Toute question ou réclamation relative au programme de fidélité peut être adressée :
A l’adresse email suivante : mysimone@simone-perele.fr.
Ou via le formulaire de contact en ligne: https://www.simone-perele.com/fr-fr/contact

Le Réseau « Simone Pérèle » figure ci-dessous :

BOUTIQUES SIMONE PERELE

ÎLE-DE-FRANCE

- ALÉSIA - 62 Rue d'Alésia, 75014 Paris
- CARRÉ SÉNART - 3 Allée du Préambule Centre commercial Carré Sénart, 77127 Lieusaint
- NEUILLY - 17 Rue de Chartres, 92200 Neuilly-sur-Seine
- PASSY - 7 Rue de l'Alboni, 75016 Paris
- SAINT-GERMAIN - 61 Rue de Rennes, 75006 Paris
- SAINT-PAUL - 84 Rue François Miron, 75004 Paris
- SÈVRES - 137 Rue de Sèvres, 75006 Paris

PROVINCE

- BELFORT - 1 Pl. de la Commune de Paris, 90000 Belfort
- DIJON - 18 Rue Musette, 21000 Dijon
- LYON - 99 Avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon
- MULHOUSE - 11 Rue Henriette, 68100 Mulhouse
- NARBONNE - 21/23 Rue Jean Jaurès, 11100 Narbonne
- NICE - 8 Rue de l'Hôtel des Postes, 06000 Nice
- RENNES - 3 rue de Clission, 35000 Rennes
- TOULOUSE - 5 Rue des Arts, 31000 Toulouse
- ALBI – 13 rue Sainte Cécile Albi


OUTLETS SIMONE PERELE
ILE-DE-FRANCE

- AUBERGENVILLE - CC Marques Avenue, RD 14 Rue de Quarante Sous, 78410 Aubergenville
- CORBEIL - CC Marques Avenue, 2 Rue Jean Cocteau, 91100 Corbeil-Essonnes
- FRANCONVILLE - CC Marques Avenue, 395 Rue du Général Leclerc, 95130 Franconville
- ÎLE-SAINT-DENIS - CC Marques Avenue, 8/9 Quai du Chatelier, 93450 L'Île-Saint-Denis


PROVINCE

- MIRAMAS - 143 Mas de la Péronne, 13140 Miramas
- ROMANS - 60 Avenue Gambetta, 26100 Romans-sur-Isère
- TALANGE - CC Marques Avenue, Z.I. de Talange, Chemin d'Hauconcourt, 57525 Talange
- THE VILLAGE - CC Marques Avenue, The Village parc du couvent, 38090 Villefontaine

Date de mise à jour : 1er avril 2023

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